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Vous pouvez consulter ci-dessous les documents du Plan Local d'Urbanisme (PLU) :

1. Procédure

2 .Rapport de présentation

Rapport de présentation - Partie 1

Rapport de présentation - Partie 2

Rapport de présentation - Partie 3

Rapport de présentation - Partie 4

Rapport de présentation - Partie 5

Rapport de présentation - Partie 6

Rapport de présentation - Partie 7

Rapport de présentation - Partie 8

Rapport de présentation - Partie 9

Rapport de présentation - Partie 10

Rapport de présentation - Partie 11

Rapport de présentation - Partie 12

Rapport de présentation - Partie 13

Rapport de présentation - Partie 14

Rapport de présentation - Partie 15

Rapport de présentation - Partie 16

Rapport de présentation - Partie 17

Rapport de présentation - Partie 18

Rapport de présentation - Partie 19

Rapport de présentation - Partie 20

Rapport de présentation - Partie 21

Rapport de présentation - Partie 22

3. Projet d'Aménagement et Développement Durable (PADD)

4. Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

5. Zonage

6. Règlement

7. Servitudes d'utilité publique

8. Annexes

  • Annexes sanitaires

Eau potable

- Eaux usées

Schéma Directeur d'Assainissement (SDA) - Rapport général

Zonage d'assainissement - Rapport

Zonage d'assainissement

Règlement du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)

- Eaux pluviales

Schéma Directeur Pluvial 

Schéma Directeur Pluvial - Carte

- Déchets

Rapport d'activité - Luberon Monts de Vaucluse

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - SIECEUTOM

Rapport d'activité - SIRTOM de la Région d'Apt

Annexes sanitaires - Tome 7

  • Annexes informatives

- Délibérations

Délibération du Conseil Municipal du 16 juillet 1990 relative à l'institution du Droit de Préemption Urbain (D.P.U.)

Délibération du Conseil Municipal du 15 mai 2001 relative à la modification du Droit de Préemption Urbain (D.P.U.)

Délibération du Conseil Municipal du 2 novembre 2011 relative à la taxe d'aménagement

Délibération du Conseil Municipal du 13 novembre 2014 relative à la taxe d'aménagement - Reconduction du taux avec sa cartographie

- Arrêtés Préfectoraux

Arrêté préfectoral (AP-2000-2450) du 10 octobre 2000 portant délimitation d'une zone d'exposition au plomb sur le Département de Vaucluse

Arrêté préfectoral (AP-2001-821) du 6 avril 2001 délimitant les zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme

Arrêté préfectoral (AP-2013049-0002) du 18 février 2013 relatif au débroussaillement légal autour des constructions, chantiers et installations de toute nature dans le cadre de la prévention et de la protection contre les feux de forêts 

Arrêté prefectoral (AP-2013056-0002) du 25 février 2013 relatif au débroussaillement légal en bordure des voies ouvertes à la circulation publique, des voies ferrées et sous les lignes électriques dans le cadre de la prévention et de protection contre les feux de forêts 

Arrêté prefectoral du 26 novembre 2015 portant approbation du Plan Départemental de Protection des Forêts Contre l'Incendie de Vaucluse pour la période 2015-2024

Arrêté préfectoral du 23 avril 2015 approuvant le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) révisé du bassin versant du Calavon/Coulon

Arrêté préfectoral du 2 février 2016 portant sur le classement sonore des infrastructures de transports terrestres du Département de Vaucluse

- Archéologie

Extrait de la législation relative à la sauvegarde du patrimoine archéologique

- Risques

Le porter à connaissance pour la prise en compte du risque sismisque dans le Vaucluse, avril 2011

Plaquette sur la nouvelle règlementation parasismique applicable aux bâtiments, janvier 2011

- Règlement de publicité restreinte 

 

 Mairie de Robion :
Place Clément Gros, 84440 Robion
Tél. :04 90 76 60 44
Horaires d'ouverture :9h-12h30 ; 13h30-17h30